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Que risquez-vous à regarder la Coupe du Monde au travail ?

« Bonjour à tous, pour ceux qui aimeraient suivre l’équipe de France lors des matchs de Coupe du Monde qui se déroulent pendant les heures de travail, une télévision sera allumée en salle de pause. Je laisse chacun responsable de rattraper son travail dans sa journée ou celle du lendemain ».

De nombreux amateurs de ballon rond rêveraient de recevoir un tel mail de la part de leur patron. Si c’est notre cas ici à RegionsJob, d’autres salariés devront ruser pour suivre les résultats de leur équipe préférée. Mais quels sont les dangers à suivre les prochains événements sportifs sur son lieu de travail ? Réponses avec Céline Pagny-Clairacq, avocate en droit social.

Foot-travail

Les salariés peuvent-ils regarder les matchs de football sur leur lieu de travail ?

En principe, cela n’est pas autorisé. Par définition, au travail les salariés sont présents pour travailler. En effet, s’il n’existe pas de textes de loi qui interdit spécifiquement de regarder du sport sur son lieu de travail, cela tombe sous le sens. Cependant, les entreprises doivent avoir défini dans un règlement intérieur ou dans une charte informatique, ce qu’il est autorisé de consulter ou non sur le web, les temps et les moments de connexion autorisés pour pouvoir sanctionner le cas échéant un salarié. Pour éviter les conflits, il y a en général une certaine tolérance de la part des entreprises tant que cela ne perturbe pas l’organisation du travail. La notion d’abus est également importante : un salarié qui regarde le score juste cinq minutes ne risque pas de sanction, en revanche quelqu’un qui regarde la moitié, voire le match dans son intégralité, pourra se voir rappeler à l’ordre.

Dans ce dernier cas, cela pourrait-il justifier un licenciement ?

Non, je ne le pense pas, à moins qu’il y ait eu précisément des abus importants. Par exemple, si un salarié déjà averti par sa hiérarchie continue à regarder les matchs ou encore s’il enfreint le règlement intérieur qu’il est censé connaître, alors oui, dans ces cas-là, il peut y avoir des sanctions à son égard. Toutefois, chaque cas est particulier et reste soumis à l’appréciation souveraine des magistrats.

Et dans le cas d’un salarié qui regarde un match en streaming tout en travaillant, que risque-t-il ?

Si cela ne nuit pas à son travail, qu’il reste tout autant productif, il sera également difficile de le sanctionner.

Le tout est donc de rester productif, mais si le salarié rattrape son travail le soir chez lui ?

Cela pourrait être envisageable s’il obtient au préalable l’accord de son employeur. Mais tous les métiers ne permettent pas de rattraper ses tâches le soir. L’employeur pourra dans tous les cas refuser d’aménager ainsi les horaires de ses employés, d’autant que ces derniers pourraient demander ensuite à se faire payer en heures supplémentaires…

Que peut-il se passer quand une télévision a été mise à la disposition des employés sans limite explicite…

Avoir un poste de télévision… Mais ça c’est très bien (rires) ! Plus sérieusement dans ce cas, si l’employeur ne fixe explicitement aucune limite, il aura du mal en cas de contentieux à justifier une quelconque sanction.

De nombreux salariés vont parier sur les résultats sportifs, est-ce également toléré en entreprise ?

Encore une fois si cela ne perturbe pas l’organisation de la société, je ne pense pas que l’employeur puisse s’y opposer. Il faut raisonner par rapport aux perturbations que cela risque d’engendrer. Si les paris ont lieu dans un bureau où tout le monde se réunit pour en discuter, l’employeur aura le droit de faire cesser cette réunion et de sanctionner le cas échéant toute opposition. Après, si cela se passe discrètement sans provoquer d’attroupement, les entreprises sont tolérantes.

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Commentaires
  1. Pierre
    13 juin 2012 - 10h49

    Regarder les matchs en streaming peut tout de même créer un problème de rapidité des connexions réseaux (pour les entreprises qui travaillent avec des ERP par exemple) car cela requiert beaucoup de bande passante.

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