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Le code du travail simplifié

Code dalloz travailLe ministère du Travail vient de l’annoncer : à partir du 1er mai 2008 le code du travail sera simplifié. Simplifié c’est-à-dire ?

D’après le communiqué officiel, c’est clair : le code du travail nouveau comptera «3652 articles, contre 1891 dans l’ancien». A première vue, la simplification ne saute pas aux yeux, sauf que dans la nouvelle version, les articles seront de 416 caractères en moyenne (contre 894 dans l’ancien). Il suffisait d’y penser : couper chaque article d’une moitié cela donne deux fois plus d’articles de lois, mais deux fois plus courts ! C’est le premier objectif de cette nouvelle mouture rendre le code du travail «plus accessible» au commun des mortels.

Pour preuve les termes employés sont « des mots d’aujourd’hui », dixit le Ministère :

« Un effort particulier de rédaction a été réalisé afin d’utiliser les mots d’aujourd’hui, en actualisant la terminologie. Par exemple, la notion de délai-congé a été remplacée par la notion désormais plus courante de préavis. De même, on ne parle plus de résiliation, mais de rupture du contrat. Plus généralement, un seul mot est désormais utilisé pour viser une même réalité, là où des termes différents étaient parfois employés ».

Si vous êtes perdus, tout est prévu, les utilisateurs du code du travail pourront en effet disposer « de deux tables de correspondance anciens/nouveaux articles et nouveaux/anciens articles ». Le communiqué précise même : « La première table (anciens/nouveaux) permet d’identifier le devenir des anciens articles législatifs dans le nouveau code du travail. Ces articles ont pu faire l’objet de scissions, d’une fusion, d’un reclassement, d’une abrogation ou encore n’ont pas été repris ». Quant à la deuxième table « elle permet de retrouver l’origine des articles du nouveau code du travail. Ceux-ci proviennent le plus souvent de l’ancien code du travail ». Comme quoi faire du neuf avec du vieux, c’est super simple !

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Commentaires
  1. actu
    7 mars 2008 - 19h04

    Hello, cette précisionvest pas forcément utile 😉 : « a partir du 1er mai 2008 le code du travail sera simplifie » … en tout cas,vtrès bon billt ! @+

  2. yvanoeee
    7 mai 2008 - 14h00

    Pour consulter notre nouveau code du travail gratuitement j’ai trouvé ce site :

    .

    Sur le même site il a aussi une table de concordance :

    http://www.editions-tissot.fr/annex

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