Fermer
menu

Insulter son patron sur Facebook aujourd’hui toléré ?

Facebook« A toute la direction, vous êtes toutes de belles baltringues anti-professionnelles. Lourder un animateur le 2 août, c’est faire preuve d’irrespect. Moi, j’ai une promesse d’embauche, je suis là pour un an, et croyez-moi, vous allez le sentir ! ». Encore un bel exemple d’employé qui a fait de son profil Facebook son mur des lamentations de la vie au travail. Et comme à l’accoutumée, la réaction de son employeur n’a pas tardé : licenciement. Pourtant, et c’est nouveau, la Cour d’appel de Douai a estimé que le profil Facebook de cet employé relevait de sa vie privée. Une nouvelle jurisprudence qui pourrait faire date.

Employé avec une promesse d’embauche
Ce salarié était employé d’une radio privée du Nord. Il y travaillait depuis longtemps et enchaînait les contrats précaires, explique Europe 1. En juillet 2009, il signe une promesse d’embauche pour l’année 2009-2010. Soulagement. Mais, en août, lorsque le contrat d’un de ses collègues n’est pas renouvelé, tous deux échangent alors sur le réseau social, jusqu’à traiter l’employeur de « baltringue ».

Un échange qui serait resté privé si un autre employé « ami » sur le réseau ne l’avait pas dénoncé à la direction. Résultat : le salarié est privé de sa promesse d’embauche fin août. L’employé saisit la justice mais le conseil des Prud’hommes estime fin juillet 2010 que la « rétractation par l’employeur de cette promesse d’embauche est justifiée ».

« Une avancée pour la liberté des salariés »
Le salarié persévère et passe le 16 décembre à la Cour d’appel de Douai. Cette dernière casse la jurisprudence existante et juge le licenciement « abusif ». Pour l’avocat du plaignant, Me Jacques Djian, « grâce à cet arrêt, on ouvre une brèche, on respecte un peu plus la vie privée des gens. C’est une avancée pour la liberté des salariés qui ont un droit de critique à l’égard de leur employeur, à condition que ce droit de critique reste confidentiel et confiné au niveau d’un espace réduit ».

On ne peut que se féliciter de la décision de la Cour d’appel de Douai, pour autant, prévient Me Jacques Djian, « il n’y aucune certitude que demain la Cour d’appel de Lyon, dans un cas similaire, dise exactement tout le contraire ». Surtout, on ne peut que vous conseiller de rester prudents sur Facebook. Pour l’heure, la justice continue de juger ce réseau social comme un espace public. Avant qu’une nouvelle affaire éclate et qu’éventuellement la prochaine Cour d’appel estime les échanges via Facebook privés, réfléchissez toujours à deux fois avant de poster quoi que ce soit concernant votre patron.

Ces articles devraient vous intéresser
Commentaires
  1. Pierre-Antoine
    10 janvier 2012 - 0h02

    Article intéressant. Encore un peu de vie privée en ligne c’est sympa!

  2. Bernard Martinez
    11 janvier 2012 - 22h42

    Bonjour,

    En tant que formateur médias sociaux j’ai systématiquement des questions sur les risques professionnels liés à l’utilisation de Facebook.
    Cette « brèche » ouverte par la cour d’appel de Douai fera-t-elle des emules?

    Une autre affaire similaire est aujourd’hui plaidée en appel : deux salariés d’Alten ont été licenciés en 2008 pour avoir dénigré leur hiérarchie sur Facebook, le conseil des prud’hommes de Boulogne-Billancourt ont jugé ces licenciements fondés.
    Ce mercredi les deux anciens salariés d’Alten ont à nouveau plaidé leur affaire devant la cour d’appel de Versailles.
    Le 22 février prochain, la cour d’appel de versailles rendra son délibéré… affaire à suivre !

    Cordialement

    Bernard Martinez,

    Article sur « Challenges »
    http://ow.ly/8q9G0

  3. Marty
    19 janvier 2012 - 15h57

    Et si des employés insultent leur employeur via leur telephone portable au bureau c’est la vie privée?

  4. FmR
    19 janvier 2012 - 16h09

    A voir aussi notre récapitulatif sur les affaires de licenciements liés à Facebook
    @Marty : bonne question, d’une manière générale il vaut mieux éviter d’insulter son patron quel que soit le canal…

Ajouter un commentaire

Il est possible d’utiliser les balises HTML suivantes :
<a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <s> <strike> <strong>
Ce blog supporte le système Gravatar, pour obtenir le vôtre, inscrivez-vous sur Gravatar.