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Emails et surf au bureau : les pièges à éviter

RiskLa vente de drogue 2.0 ne paie pas. Licencié pour faute grave, un salarié utilisait son ordinateur professionnel pour revendre du cannabis. Un business découvert par son employeur en explorant la boîte mail du salarié. Illégal ? Pas si sûr. Si vous faîtes partie des 45% de Français qui utilisent internet à titre privé au bureau, voici un récapitulatif de ce qu’il est légal de faire ou pas derrière son écran.

Précisez l’objet de votre mail
« Rdv 19 heures pour l’apéro », « Chéri(e), je serai en retard ce soir ». Si vous envoyez ce type de courriers électroniques à vos proches via votre messagerie professionnelle, n’oubliez pas de préciser en objet du mail « personnel ». Selon une décision récente de la Cour de cassation, un employeur peut parfaitement accéder à votre messagerie électronique si cette mention n’est pas indiquée. Un oubli qui a entraîné le licenciement d’un employé pour faute grave. Son patron avait accédé à ses mails, sans l’en informer au préalable, et finit par apprendre que le salarié revendait de la drogue à des tiers via sa boîte professionnelle. La Cour de cassation a récemment validé le motif de licenciement. Les « courriels adressés ou reçus par le salarié à l’aide de l’outil informatique mis à sa disposition par l’employeur pour les besoins de son travail sont présumés avoir un caractère professionnel, en sorte que l’employeur est en droit de les ouvrir en dehors de la présence de l’intéressé, sauf s’ils sont identifiés comme étant personnels », souligne la Cour.

A l’inverse, la Cour de cassation a été plus clémente avec un couple d’amoureux. Alors qu’’ils s’échangeaient des mails à caractère érotique, sans préciser «personnel», la Cour a estimé que le licenciement d’un des deux tourtereaux n’était pas justifié. Dans ce cas, le fait que ces emails n’aient pas été diffusés à des tiers a pesé dans la décision de justice.

Un usage « raisonnable » d’internet vous aurez
Autre usage fréquent mais risqué chez les salariés français : surfer sur le web à titre privé. Chaque jour en moyenne, ils passent 94 minutes sur internet, dont 63% à titre personnel, selon une étude Olféo. Si l’usage est toléré par les entreprises, il faut néanmoins agir avec prudence et de manière « raisonnable », selon le code du Travail. Une appréciation difficile à estimer, pourtant un employé a été licencié pour avoir surfé plus de 40 heures sur internet en un mois… Un autre a subi le même sort après l’envoi de près de 160 mails personnels en seulement deux mois.

Le contenu des sites regardés peut aussi être retenu comme motif de licenciement. Le 21 septembre dernier, la cour de Cassation a validé la faute grave d’un employé. Lorsqu’il était seul au travail, il se connectait à des sites pornographiques et de rencontres. Et s’il a eu la présence d’esprit d’utiliser un logiciel pour effacer les traces de ses connexions, son employeur a découvert le pot aux roses grâce à l’historique de navigation. Il aurait pourtant suffi au salarié de supprimer les cookies des sites litigieux.

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Commentaires
  1. maracoudja
    3 novembre 2011 - 15h22

    Et si j’envoie des mails érotiques à mon collègue de bureau tout en lui proposant de passer fumer un splif à la maison après le boulot, et que je rajoute la mention « perso »?

  2. Louis
    3 novembre 2011 - 20h27

    « Lorsqu’il était seul au travail, il se connectait à des sites pornographiques » ça peut marcher si vous travaillez dans un sex shop. Si seulement il avait surfé sur blog-emploi…

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